Scolarisation des élèves handicapés
Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger.
Circulaire du 4 août 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2017-2018.
Circulaire du 10 août 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Affelnet lycée
Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Affelnet-lycée ».
Arrêté du 17 juillet 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Formation continue
Priorités du plan national de formation 2017-2018 du ministère de l'éducation nationale.
Note de service du 10 août 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Personnels de direction
Mobilité 2018.
Note de service du 23 août 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Enseignement privé
Arrêté modificatif précisant la répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018.
Arrêté du 26 juin 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Personnels d'encadrement pédagogique
Circulaire relative à la formation professionnelle statutaire des personnels d'encadrement pédagogique.
Circulaire du 4 août 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Établissements d'enseignement français à l'étranger
Note de service précisant les conditions de recrutement et de détachement des personnels titulaires de l'éducation nationale candidats à un poste dans une école ou un établissement du réseau de l'enseignement français à l'étranger.
Note de service du 7 août 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Bourses nationales de collège
Circulaire précisant les modalités d'application du code de l'éducation pour les bourses nationales de collège à compter de l'année scolaire 2017-2018.
Circulaire du 10 août 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Bourses d'enseignement supérieur
Taux - année universitaire 2017-2018.
Arrêté du 21 juillet 2017 (B.O.E.S.R.I. du 24 août 2017)
Plafonds de ressources - année universitaire 2017-2018.
Arrêté du 21 juillet 2017 (B.O.E.S.R.I. du 24 août 2017)
Master
Arrêté fixant le montant de l'aide à la mobilité accordée aux étudiants qui changent de région académique pour s'inscrire en première année de master après l'obtention de leur diplôme national de licence.
Arrêté du 21 août 2017 (J.O. du 23 août 2017)
Droits de scolarité
Arrêté fixant les droits de scolarité d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Arrêté du 1er août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Enseignants-chercheurs
Régime d'autorisation des déplacements des enseignants-chercheurs à l'étranger.
Note de service du 25 juillet 2017 (B.O.E.S.R.I. du 24 août 2017)
Droit syndical
Arrêté portant application de l'article 16-I du décret n° 2012-224 du 16 février 2012 modifiant le décret n° 82-447 du 28 mars 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique.
Arrêté du 4 août 2017 (J.O. du 27 août 2017)
Centres de vacances et de loisirs
Habilitation nationale à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueil collectifs de mineurs - 1er janvier 2018 - 31 janvier 2021.
Instruction du 25 juillet 2017 (B.O.E.N. du 24 août 2017)
Concours
Ouverture du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles stagiaires à Mayotte.
Arrêté du 31 juillet 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture de concours réservés de recrutement de professeurs certifiés stagiaires exerçant dans les disciplines d'enseignement général et dans les disciplines d'enseignement technique.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture d'un concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture d'un concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture d'un concours réservé de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture d'un examen professionnalisé réservé de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture d'examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs des écoles stagiaires.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture de concours réservés pour l'accès aux échelles de rémunération des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive des établissements d'enseignement privés sous contrat.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture d'un examen professionnalisé réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Ouverture d'examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat.
Arrêté du 8 août 2017 (J.O. du 26 août 2017)
Crédits
Décret portant transfert de crédits applicables au programme du budget général.
Décret du 21 août 2017 (J.O. du 23 août 2017)
Arrêté portant ouverture de crédits de fonds de concours.
Arrêté du 23 août 2017 (J.O. du 27 août 2017)
Arrêté portant ouverture de crédits d'attributions de produits.
Arrêté du 23 août 2017 (J.O. du 27 août 2017) |